Italie

L'Assemblée générale a tenu sa session annuelle en mai 1994 et a élu les membres du Conseil directeur, dont le nombre s'élève à 12 personnes:

Prof. F. Capotorti (Président), Prof. C. Zanghi (Secrétaire général), Prof. E. Back Impallomeni, Prof. G. Catalano, Prof. F. Durante, Prof. U. Leanza, Prof. S. Marchisio, Prof. F. Pocar, Prof. L. Sico, Prof. G. Venturini, Prof. Ferrari-Bravo Ministère des Affaires étrangères), Dott.ssa G. Arrigo (ASI).

ESALEX et bases de données juridiques
Le Centre italien en collaboration avec l'ESRIN a organisé, pour la première fois, un cours de formation expérimentale sur les banques de données juridiques du système ESA/IRC, qui a eu lieu à Frascati les 26 et 27 septembre 1994.

Le cours, qui a voulu conjuger ambitieusement le monde informatique au monde juridique spatial, était destiné en particulier aux opérateurs du secteur, chercheurs universitaires, professurs de droit, fonctionnaires de l'ASI.

UNCOPUOS
Le Centre italien a continué à suivre les travaux du Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique et, en particulier, les travaux du Sous-comité juridique avec la participation aux sessions des délégués nationaux qui sont, en même temps, membres du Centre (Prof. F. Pocar, Prof. G. Venturini, Dott.ssa G. Arrigo).

Space Debris
A l'initiative de l'ASI, un group de travial sur les débris spatiaux vient de se constituer en réponse aux engagements que l'Agence italienne a pris au Comité des Relations internationales (IRC/ESA) et au Sous-comité scientifique et technique du COPUOS (Vienne, 6-17 février 1995).

Des membres du Centre italien de droit de l'espace font partie du group de travail et ils devrons examiner les aspects juridiques du problème.

Congrés
Des membres du Centre ont participé avec des relations au 37ème Colloque sur l'espace extra-atmosphérique pendant la 45ème Conférence internationale de la FIA qui a eu lieu à Jérusalem en octobre 1994.

ECSL Summer Course
Le Centre italien a coordonné, pendant les étés 1992-93-94, la participation des universités italiennes aux Cours de Messine, de Toulouse, de Grenade.

Mémoires et thèses
Le Centre continue de suivre, directement ou par l'intermédiaire des universités, la préparation de mémoire et de thèse en droit de l'espace.

Plusieurs étudiants sont venus au Siège et ont eu accès au système ESALEX.

Participation aux activités de l'ECSL
Plusieurs membres du Centre italien ont participé aux activités de l'ECSL, à la Conférence sur la mise en oeuvre de la Convention ESA - Les leçons du passé (Florence), aux Forum des Praticiens (Paris), à l'atelier sur les droit de propriété intellectuelle relatifs aux activités spatiales.