Spain

• Nom: Centre Espagnol de Droit de l'Espace (CEDE)
• Date de création: 6 avril 1992
• Président: José Antonio Pastor-Ridruejo
• Directeur: José María Quintana
• Vice-président: José Coderch
• Trésorier: Juan Manuel de Faramian
• Secrétaire général: José Luis de San Pío
• Autres membres: Ramón Armengod, Vicente Gómez, Juan Maria López Aguilar,
• Miguel Angel Llorca, Ignacio Ozcariz, José María Parga
• Nombre de membres: 57
• Cotisation annuelle: Personnes physiques: 5000 Pts
  Personnes juridiques et membres d'honneur: 25.000 Pts

• Bulletin publié: Boletín del CEDE
• Autres publications: Liste disponible sur demande

Activités en 1994

1. Journée consacrée aux services de télécommunications par satellites: 28 juin 1994
   Conférences de Walter Thiebaut, José María Casas Cortezón, Pedro Torres Simó, Gerardo Muros et Alberto José Navarro Gonzalez
   Animateur des débats: José Luis de San Pio, Secrétaire général du CEDE

2. Journée Apollo XI
   Conférences:
   • Historique du projet Apollo, par M. Luis Ruíz de Gopogui
   • Vers un nouveau programme lunaire, par M. Valeriano Claros, 25 octobre

3. Publication du bulletin de CEDE no. 1 et no. 2

4. Collaboration avec l'ECSL et l'ESA pour l'organisation, en septembre, du Cours d'été sur le droit et la politique de l'Espace, à l'Université de Grenade en coopération avec le projet ERASMUS

5. Conférence d M. José Luis de San Pio, Secrétaire général du CEDE, dans le cadre du Cours d'été sur le thème: La libéralisation des télécommunications en Espagne; situation de l'intégration des directives de l'Union européenne dans la législation espagnole (9 septembre).

6. Financement et organisation du séjour à Madrid des 40 étudiants européeens participant au Cours d'été (31 âout - 3 septembre), y compris les visites du monastère de l'Escorial, de la station de Villafranca, de Construcciones Aeronautica (CASA) et de Tolède.

7. Collaboration avec l'Association des Ingénieurs en áeronautique d'Espagne pour la diffusion et la promotion des Journées sur les missions spatiales habitées, organisées à l'Académie royale des sciences de Madrid (14-16 novembre).

8. Participation aux XXIVèmes Journées latino-Américain de Droit de l'aéronautique, de l'espace et de l'aviation commerciale à Salamanque (octobre). Conférence sur la situation actuelle et les perspectives du Droit international au regard des activités spatiales, donnée par M. Juan María López Aguilar, ancien Secrétaire général du Centre.

9. Assemblée générale ordinaire du Centre et Assemblée générale extraordinaire pour procéder à des modifications des statuts, avec réunions préparatoires préalables.

10. Réunions préparatoires du Secrétariat général pour établir le calandrier d'activités de 1995.

11. Service de bibliothèque et de documentation à la disposition des enseignants et étudiants et pour la préparation des thèses de doctorat sur le droit international de l'espace.

12. Réunion à Paris du Bureau de l'ECSL avec la participation du Professor Juan Manuel de Framian, Trésorier du Centre.

13. Réunion à Paris des Secrétaires des Points de contact nationaux européens sous l'égide de l'ESA avec la participation de M.José Luis de San Pio, Secrétaire général du CEDE, et Juan Manuel de Faramian, Trésorier du Centre.

14. Participation à Paris de M. José Luis de San Pio, Secrétaire général du Centre, au Forum des Praticiens organisé par L'ECSL.

Activités 1995
Une table ronde sur 'La Libéralisation des Infrastructures' dans les législations européenne et espagnole aura lieu au CEDE le 4 avril 1995.

Adresse:
Centre Espagnol de Droit de l'Espace
p/a: J.L. de San Pío
J & A Garrigues, Antonio Maura 16
28014 Madrid
Spain